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location de plantes en pots clauses générales et règlement saison 2018

Categorie : Événementiel

 Clauses de location et tarif des plantes avec pots décoratifs prix 2018 dégressifs TVA 20 % valables à l'unité monovariétale (ou en mélange de variétés), dans toute la région PACA, sur aix en provence, Marseille, Avignon, Cannes, Arles, Nimes, Montpellier, Toulon, Monaco, Lyon et France entière

 

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE PLANTES ET DECORS DE COURTES MOYENNES ET LONGUES DUREES DE CLOROFIL EVENTS DISPONIBLES EN FIN DE PAGE.

   

CLAUSES CONTRACTUELLES GENERALES

 

TARIF pour un contrat de location de plantes en pots de moyenne et longue durée et hors évènementiel:

Le devis pour une location de moyenne et longue durée est étudiée au cas par cas, nous vous invitons à nous consulter pour une étude personnalisée.

Une visite d'état des lieux préalable de votre établissement nous permettra de mieux appréhender vos besoins et ainsi de vous apporter le meilleur de nos services et produits.

Nous louons les plantes et pots pour l'intérieur mais aussi pour l'extérieur de vos entreprises et établissements de société ou commerciales.

(exemple) contrat de 3 à 12 mois renouvelable à tarif linéaire et payable au mois, nous exigeons dans un esprit d'équité le versement de la première mensualité équivalent à deux mois au tarif linéaire (cette clause assure l'amortissement de logistique, du travail humain, des frais de livraison, d'installation, de finition nécessaires dans les règles de l'art).

 

 

EXEMPLE DE PRIX: un contrat hors taxes pour une durée de 6 mois revient à 2 000 € pour un lot X de plantes et de bacs (service entretien compris).

Voici les modalités de paiements par mensualités linéaires sauf 1 mois.

mois 1 payable à la livraison 1000 € plus 1000 € soit deux mensualités mois d'installation des décors

mois 2 payable à la livraison 1000 €

mois 3 payable à la livraison 1000€

mois 4 payable à la livraison 1000€

mois 5 payable à la livraison 1000€

mois 6 pas de paiement fin du mois 6 avec enlévement de l'ensemble des décors en fin de mois ou à date déterminéee.

 

SERVICE D ENTRETIEN DES PLANTES ET POTS PAR PASSAGE EN VISITE MENSUELLE OU PLUS.

Le passage d'entretien pendant toute la durée du contrat de location inclus une visite mensuelle sur rendez vous qui assure la surveillance de santé des plantes louées et comprend: un apport d'engrais si nécessaire, des traitements antiparasitaires et phytosanitaires contre des parasites et maladies si elles sont constatées, les nettoyages des pots, tailles et lustrages des plantes pour garder un stade idéal suivant le rendu du départ, si dépérissement de plantes, nous assurons rapidement le remplacement dans les jours qui suivent, par la même plante ou une autre plante disponible au même caractéristique.

 

 

TARIF A EVENEMENTIEL : LA LOCATION DE PLANTES EN POTS POUR UN EVENEMENT

LISTE PAR AMBIANCE DISPONIBLE DE LA CATEGORIE 1 STANDARD DIMENSIONS  VARIABLES SUIVANT SAISON ET EPOQUE DE FLORAISON EN COURS ET STOCK DISPONIBLE IDEAL.

LA CATEGORIE 2 EST ISSUE DE LA MEME LISTE MAIS LES SUJETS ET PLANTES EN POTS SONT PLUS IMPOSANTS ET NECESSITENT UNE LOGISTIQUE SPECIFIQUE ET DES SOINS PARTICULIERS.

 

GAMME DISPONIBLE SUIVANT CHOIX D AMBIANCE 

 

AMBIANCE PROVENCALE ALPINE

OLIVIER TRONC TOUTES TAILLES. CYPRES FLAMME DE PROVENCE.  BAMBOUS DE PROVENCE (HERBE GEANTE). CHENE VERT. ARBOUSIER.  LAURIER SAUCE. PITTOSPORE. EPICEA. PIN MARITIME. PIN D'ALEP. PIN PARASOL. PIN NAIN. PHOTINIA. TROENE. LAVANDE. PLANTES AROMATIQUES (THYM. ROMARIN. SANTOLINE). FIGUIER. VIGNE. ARBRE FRUITIER SUIVANT SAISON. ETC...

 

AMBIANCE MEDITERRANEENNE

PALMIER CHAMAEROPS, PHOENIX DATTIER DES CANARIES. PHOENIX NAIN ROEBELINII SUR TRONC. DRACAENA AUSTRALIS (HERBE GEANTE). AGRUMES (ORANGER, CITRONNIER). LAURIER ROSE A FLEURS. BOUGAINVILLIER. PHORMIUM (LIN DE NOUVELLE ZELANDE). MIMOSA. LAGERSTROEMIA (LILAS DES INDES). CERCIS (ARBRE DE JUDEE). JASMIN A FLEURS. CYCAS REVOLUTA (FOUGERE PREHISTORIQUE). BAMBOUS DORE ET NOIR. ETC...

 

AMBIANCE EXOTIQUE DES ILES

PALMIER KENTIA. PALMIER ARECA. BANANIER. FICUS. SCHEFFLERA. . PALMIER WAHINGTONIA. PALMIER TRACHYCARPUS. PALMIER BUTIA. AGAVE. PALMIER LIVISTONIA. GARDENIA. PACHYRA. FOUGERE ARBORESCENTE. ETC…

 

AMBIANCE ART TOPIAIRE CLASSIQUE

ART TOPIAIRE: PLANTES TAILLEES EN BOULE, PYRAMIDE, BOULE SUR TRONC, CONIQUE . BUIS. TAXUS (IF). LAURIER SAUCE. FUSAIN. TROENE. LONICERA. SAPIN. EPICEA ETC…

 

AMBIANCE FLORALE

VIVACES ET ANNUELLES A FLEURS. ARBUSTES A FLEURS. ROSIERS A FLEURS. ARBUSTES GRIMPANTS A FLEURS. LISTE NON EXHAUSTIVES 

 

AMBIANCE ZEN JAPONISANTE

BAMBOUS DORE. BONZAI. HERBES GRAMINEES. FOUGERES. CAMELIA. RHODODENDRON.  ERABLE. AZALEE. MOUSSES VERTES NATURELLES. SAGINE. ORCHYDEES. ETC…

 

voici une fiche qui vous permettra de préparer votre commande

 

 

clauses générales de location

Clorofil events floricien est le spécialiste technicien de la plante et de la fleur à la location.

Clorofil Events est réalisateur en décoration florale, végétale éphémère et durable sur Aix en Provence, Marseille, Avignon, Boûches du Rhône, région  Paca, Var, Hérault, Vaucluse, Alpes de Haute-Provence, Alpes Maritime, Drôme, Gard, Paris et autres régions.

Notre catalogue et notre expérience professionnelle sont à votre service afin de vous proposer des assemblages de fleurs de saisons idéales correspondant à votre projet.
 
Nous mettons à votre disposition (location ou vente) un large éventail de plantes, de fleurs et de décorations paysagères.

Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais à vos commandes expresses.

Nous vous conseillons de nous contacter à l’avance pour un événement prévu à une date fixe. Pour les devis et les études, notre décorateur est à votre entière disposition.
 
Lors de votre commande de conception sur plan et devis, nous étudions les formes, les couleurs, la composition, le style et la ligne directrice.

Nos prix sont affichés toutes taxes comprises. Ils comprennent la livraison et le montage sur le lieu de l’événement. Lesphotographies et les plans ne constituent pas un caractère contractuel (les prestations et services sur mesure présentées sur le site ne sont qu'un aperçu des innombrables possibilités de la décoration florale et végétale).

POUR TOUT LITIGE. SEUL LE TRIBUNAL D AIX EN PROVENCE EST COMPETENT.

 

 

 

CLAUSES GENERALES DE LOCATION ET PRESTATIONS DE SERVICES FLORAUX. PERIODE 2014 2015  FIGURANT SUR CHAQUE DEVIS ET BON DE COMMANDE

LE SITE INTERNET DE CLOROFIL EVENTS VOUS PRESENTE SOUS LA FORME DE REPORTAGES PHOTOS DES EVENEMENTS REALISES EN France DANS TOUTES LES AMBIANCES ET DECORS SCENIQUES POSSIBLES. CHAQUE CLIENT EST UNIQUE ET PAR CONSEQUENT CLOROFIL EVENTS ETUDIE, DESSINE LES PLANS ET ESQUISSES EN BUREAU D'ETUDE DE VOS DEMANDES EN PERSONNALISANT A VOS COULEURS VOTRE EVENEMENT ET DE VOTRE ENTREPRISE DANS L'ESPRIT POUR MIEUX LE SUBLIMER. CLOROFIL EVENTS S'ENGAGE A APPORTER TOUTES COMPETENCES, SON SAVOIR FAIRE ET RESTE PRESENT A TOUTES LES PHASES DE DEROULEMENT DE L'EVENEMENT. LE TARIF EST ACCOMPAGNES DE CATALOGUES DETAILLES EN ANNEXES.

LES LOCATIONS SONT PROPOSEES SUR UNE BASE UNIVERSELLE SIMPLE A PRIX UNIQUE HORS TAXES ( TVA 20 % ) POUR TOUTES LES ESPECES ET VARIETES EN MELANGE DANS UNE AMBIANCE DONNEE. LES COLLECTIONS DE PLANTES SONT PROPOSEES PAR  AMBIANCE, ON DISTINGUE 8 STYLES : ART TOPIAIRE A LA FRANCAISE, PROVENCE ALPES, MEDITERRANEEN, EXOTIQUE, CLASSIQUE, DESIGN MODERNE CONTEMPORAIN, GRAPHIQUE, ZEN, FLEURIE . L’EVENTAIL DES PRODUITS SONT REPERTORIES SOUS 5 GAMMES DE PRODUITS DISTINCTS (HORS ART FLORAL), QUI PEUVENT SE COMBINER SUR UN EVENEMENT EN FONCTION DES ZONES A VALORISER.

LA COLLECTION DISTINGUE EN GAMME 1 :  PLANTE EN ISOLE EN BAC STANDARD ET DE COLLECTION EN OPTION (SUIVANT ARRIVAGE). EN GAMME 2 :  GROUPE DE PLANTES EN JARDINIERE, EN GAMME 3 : GROS SPECIMEN, EN GAMME 4 SCENE PAYSAGERE, EN GAMME 5 MUR DE VEGETAUX.

EXEMPLE D'UNE DEMANDE: UN EVENEMENT SE DEROULE DANS UNE TENTE CHAPITEAU (INTERIEUR ET LES ABORDS EXTERIEURS D'ACCUEIL DES INVITES. LE CLIENT A PLUS OU MOINS L'IDEE MAIS RIEN DE DEFINITIF, L'ESPRIT A METTRE EN VALEUR ET LA TOUCHE DE PRESTIGE ET LE STANDING DE LA MARQUE. NOUS PROPOSONS POUR LES EXTERIEURS AUX ENTREES DES BINOMES DE PLANTES DE  TAILLEES EN ART TOPIAIRE (BUIS BOULES ET CONIQUES, OLIVIER BOULES SUR TRONCS, CYPRES SPIRALES). A L'INTERIEUR POUR SIGNALER LES ZONES DISTINCTES: BANQUE D'ACCUEIL, SEPARATION  DES ESPACES (VESTIAIRES, TRAITEUR, ESPACES TECHNIQUES...). POUR METTRE EN VALEUR UNE SCENE PODIUM, POUR CREER DES FONDS OPAQUES, POUR ORNER ET CASSER LES ANGLES, POUR DELIMITER ET ORNER LES ZONES RECEPTIVES : REPAS, DETENTE ET COIN LOUNGE, ETC.... LES FONCTIONS SONT LARGES ET LES PLANTES REPONDENT PARFAITEMENT A CHAQUE BESOIN.

LE TARIF EST BASE POUR UNE DUREE FORFAITAIRE DE TROIS JOURS (DUREE MOYENNE D’UN EVENEMENT. LE TARIF EST DEGRESSIF PAR QUANTITE A  PARTIR DE 20 PLANTES OU DECORS DE VEGETAUX.

LES PLANTES, CONTENANTS DECORATIFS, FLEURS, ET FOURNITURES FONT L'OBJET D'UNE ATTENTION SOUTENUE ET REGULIERE, EN SHOWROOM,  ATELIER, PEPINIERE ET EN SERRE. LES PLANTES DE NOS COLLECTIONS SONT SAINES EN PLEINE SANTE, SANS MALADIES NI DEFAUTS POUR DONNER LE MEILLEUR RENDU.

L'INSTALLATION EST PREVUE SOIT LA VEILLE SOIT LE JOUR DE L'EVENEMENT A HEURE PREDEFINIE, TEMPS D’INTERVENTION PREVU ET LE RETRAIT ENVISAGE SOIT EN FIN OU LE LENDEMAIN DE L'EVENEMENT

POUR UNE DEMANDE QUI DEPASSE   TROIS JOURS, UNE MAJORATION DE 25 % PAR JOUR SUPPLEMENTAIRE EST APPLIQUEE SUR LE PRIX DE LA LOCATION PURE (HORS FRAIS D'INSTALLATION, DE RETRAIT ET DE LIVRAISON).

LE TARIF PROPOSE PAR FAMILLE DE PRODUITS DISTINCTS UN RAPPORT DE CALCUL SIMPLE SOIT A L'UNITE, AU METRE CARRE OU AU METRE LINEAIRE. (SAUF EN DESSOUS DE 15 SUJETS FRAIS ANNEXES SONT FIXES  AU FORFAIT MIMIMUM),

LES FRAIS DE TRANSPORT (CARBURANT ET AUTOROUTE) AU DEPART D'AIX EN PROVENCE SONT A RAJOUTER A CHAQUE PRIX UNITAIRE. ILS CONCERNENT LES DEPARTEMENTS 13, 83, 84, 04, 30, 34, 06. ILS SONT PROPORTIONNELS AU VOLUME ET A LA QUANTITE MOYENNE DES SUJETS A LIVRER. NOUS DISPOSONS DE VEHICULES DE 12 M3 ET DE 20 M3 AVEC HAYON. POUR LES TRES GROS VOLUMES, UN TRANSPORTEUR PRIVE SE VERRA CONFIE EN SOUS TRAITANCE. POUR LES DEPARTEMENTS AU DELA UNE COTATION SPECIALE EST CALCULEE SELON LES BAREMES UTILISES DANS LE TRANSPORT.

LE PRIX DE LA MAIN D'OEUVRE D'INSTALLATION COUVRE LE SERVICE COMPLET DE LA LOGISTIQUE DU LIEU DE DECHARGEMENT DU CAMION AVEC LES MOYENS TECHNIQUES DE CLOROFIL EVENTS JUSQU’AU (X) LIEU (X)  PREDEFINI (S) ET LOCALISE (S) AU PREALABLE AVEC LES FACILITES D’ACCES REQUISES, JUSQU'AU LIEU D'EXPOSITION POUR LE MONTAGE ET LES FINITIONS.

ILS PRENNENT EN COMPTE LA CREATION ET DES SOINS NECESSAIRES AUX VIVANTS. LES FRAIS DE RETRAIT CONSIDERENT LA MAIN D'OEUVRE DE DEMONTAGE ET DE RETRAIT AVEC LES SOINS AU VIVANTS (EMBALLAGE). 

POUR LES LOCATIONS LONGUES DUREES (AU MOINS DE 5 JOURS) AFIN DE CONSERVER LES PLANTES FRAICHES, UNE PARTICIPATION AU SUIVI DE GESTION D'ENTRETIEN (ARROSAGE DES PLANTES) EST APPLIQUEE D'OFFICE EN SUS DU DEVIS. CET ENTRETIEN EST ASSURE PAR LES SOINS DE CLOROFIL EVENTS. PENDANT L'EVENEMENT SI UNE PLANTE VENAIT A PERDRE SES QUALITES ESTHETIQUES VOIR PIRE, UN REMPLACEMENT A NOS FRAIS SERAIT REALISE SUR VOTRE DEMANDE APRES AVERTISSEMENT PAR TELEPHONE ET PRISE DE PHOTOS ENVOYEES AU PREALABLE.

L'INSTALLATION  DE TOUTES DECORATIONS DOIT ETRE PLANIFIEE EN AMONT AFIN DE RENTRER EN CONNECTION LOGIQUE AVEC LES AUTRES EQUIPES INTERVENANTES SUR LE SITE (EX: AU MOMENT OU LE MOBILIER EST EN POSE, OU LE DRESSAGE DES TABLES EST REALISE...), LES CONFECTIONS FLORALES ULTRA FRAICHES DOIVENT IMPERATIVEMENT ETRE LIVREES AU MEILLEUR MOMENT POUR REDUIRE AU MIMIMUM LE CIRCUIT DES PRODUITS FRAIS (TRANSPORTES A PART DES PLANTES)

CONDITIONS FINANCIERES: POUR PASSER VOTRE COMMANDE, SEUL LE VERSEMENT DE L'ACOMPTE DE 40 % OUVRE LA RESERVATION A LA SIGNATURE DU DEVIS OU DU BON DE COMMANDE.

POUR RESERVER VOS DECORS, LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE CONSISTE DANS UN PREMIER TEMPS A ENVOYER DANS LES MEILLEURS DELAIS PAR RETOUR DE COURRIEL TOUTES LES PIECES (DEVIS QUANTITATIFS DESCRIPTIFS, ESTIMATIFS, LES PLANCHES, DESSINS, PLANS, AVEC LA MENTION CONTRACTUELLE "BON POUR ACCORD ET EXECUTION" ACCOMPAGNEE DU CACHET DE L'ENTREPRISE (CLIENT) LE NOM ET LA SIGNATURE  DU RESPONSABLE, LA DATE DU JOUR DE LA COMMANDE. PAR RETOUR, UN BON DE COMMANDE VOUS SERA ENVOYE PAR COURRIEL AVEC UNE FACTURE D'ACOMPTE

A CE MOMENT PRECIS, NOUS REPRENONS CONTACT AVEC VOUS POUR AFFINER VOS BESOINS. VOTRE COMMANDE DEVIENT EFFECTIVE.

SUIVANT LE DELAI ET LA DATE DE LIVRAISON, VOTRE COMMANDE RENTRE SUR LE PLANNING DE PREPARATION A PUYRICARD AIX EN PROVENCE. LES RESERVATIONS SONT ENGAGEES AUPRES DE NOS FOURNISSEURS DE FLEURS FRAICHES, PRODUITS VIVANTS, MINERAUX ET AUTRES FOURNITURES DE DECORATIONS.

VOTRE COMMANDE RENTRE EN PREPARATION POUR LA CONFECTION EN ATELIER ET EN ASSEMBLAGE EN PEPINIERE AVEC MISE EN JAUGE D'ATTENTE.

ASSURANCE CAUTION: CLOROFIL EVENTS A CONTRACTE UNE ASSURANCE RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE A LA MMA EN AVIGNON (ATTESTATION SUR DEMANDE)

CLOROFIL EVENTS N'EXIGE PAS  DE CAUTION A LA COMMANDE (SAUF CAS PARTICULIER ET PREALABLEMENT INDIQUE. MAIS AVANT LIVRAISON, CE QUI  CONDITIONNE L’EXECUTION DE TOUTE COMMANDE EST LE PAIEMENT DE L'ACOMPTE.

SUR PRESENTATION DE LA FACTURE LE SOLDE DOIT INTEGRALEMENT ETRE PAYE AVANT OU LE JOUR DE LA LIVRAISON.

SANS PAIEMENT INTEGRAL VOIR NON COMPTABILISE AU JOUR DE L'EVENEMENT (INITIALEMENT PREVU ET AGREE PAR LES PARTIES SUR LE BON DE COMMANDE), LE CLOROFIL EVENTS SE GARDE LE DROIT DE NE PAS EFFECTUER L'ENSEMBLE DE LA LIVRAISON.

UN DELAI DE PAIEMENT PEUT ETRE ACCORDE AVEC NOTIFICATION PREALABLE SUR LE BON DE COMMANDE AVEC ENVOI DU PAIEMENT  PAR CHEQUE OU VIREMENT AU SIEGE A CLOROFIL EVENTS 5080 ROUTE D'AVIGNON 13540. AVEC DATE DE DEPOT DU CHEQUE ET DU VIREMENT.

SI LES CONDITIONS DE DELAI DE PAIEMENT NE SONT PAS PRISES AU SERIEUX, CLOROFIL EVENTS ARRÊTERA TOUTES RELATIONS COMMERCIALES.

AUCUNE MANIPULATION DES PLANTES NE PEUT ETRE TOLEREE ET CONVENUE SAUF DEROGATION A L'AVENANT. LA MISE EN PLACE SUR SITE EST EXCLUSIVEMENT ASSUREE PAR LES SOINS DE CLOROFIL EVENTS DU DECHARGEMENT JUSQU'A LA MISE EN SITUATION INITIALEMENT PREVUE SUR LE LIEU DE L'EVENEMENT, LE RETRAIT EST AUSSI ASSURE PAR NOS SOINS EN FIN D'EVENEMENT A LA DATE ET A L'HEURE NOTIFIEES SUR LE BON DE COMMANDE. SI BESOIN, LE CLIENT SE DOIT DE CONFIER A CLOROFIL EVENTS UNE ZONE POUR UN ATELIER DE CAMPAGNE AFFECTE AU MONTAGE ET A LA CONFECTION SUR SITE POUR LES DECORATIONS QUI NE PEUVENT ETRE REALISEES QUE SUR PLACE DU FAIT DE VOLUME ET DE LA FRAGILITE DES CREATIONS. IL PEUT ETRE DEMANDE EGALEMENT UNE ZONE DE STOCKAGE D'EMBALLAGE, CHARIOT DE TRANSPORT POUR LES CAS PARTICULIERS.

TOUS LES PARAMETRES ET CONSIGNES DE SECURITE DOIVENT AU PREALABLE ETRE COMMUNIQUES SUR LE CAHIER DES CHARGES. L'ACCES SUR LE SITE DOIT ETRE FACILITE DANS UN ESPRIT DE SERVICE APPORTANT SUCCES A L 'EVENEMENT. CLOROFIL EVENTS SE PLIE AUX LOIS ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR SUR LE SITE. DISCIPLINE, DISCRETION, POLITESSE, BONNE HUMEUR, ECOUTE, TENUE VESTIMENTAIRE. NOUS RESPECTONS L'ENVIRONNEMENT ET LA PROPRETE DES LIEUX (MOBILIERS, SOLS, MURS...) A CE TITRE AUCUN DECHET DE TOUTES NATURES  RESTERA SUR LE SITE APRES NOTRE PASSAGE. 

PENDANT TOUTE LA DUREE DE L'EVENEMENT, LA MARCHANDISE EN LOCATION RESTE  LA PROPRIETE DE CLOROFIL EVENTS. A LA LIVRAISON DES PHOTOS INDIVIDUELLES ET EN GROUPES  DES SUJETS VIVANTS ET DES DECORATIONS SCENIQUES SONT PRISES ET ATTESTENT DE LA COMMANDE (QUANTITE, QUALITE BONNE SANTE, RENDU ET ASPECT).

A L'ARRIVEE DE CLOROFIL EVENTS AVANT D'EFFECTUER LE DEMONTAGE ET LE RETRAIT, AVEC OU SANS  LA PRESENCE DU CLIENT RESPONSABLE DES PLANTES ET DECORATIONS QUI LUI SONT CONFIEES, UN INVENTAIRE DU STOCK EST REALISE. SUR CET INVENTAIRE SERONT NOTIFIES TOUS LES MANQUES, DEGRADATIONS ET OBSERVATIONS EVENTUELLES QUI SERONT TRANSMISES D'OFFICE AU CLIENT.

EN CAS DE VOLS, DEGRADATION VOLONTAIRE OU INVOLONTAIRE CAUSES PAR UNE TIERS PERSONNE OU UN GROUPE IDENTIFIE OU NON, LE CLIENT EST RESPONSABLE INTEGRALEMENT. UNE FACTURATION SUPPLEMENTAIRE DE 3 FOIS LA LOCATION IMPUTEE AU PROBLEME SERA EXIGIBLE APRES CONSTAT LORS DE L ENLEVEMENT ENTRE LES PARTIES EN PRESENCE AVEC ENVOI D'UNE FACTURE PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION.

LA PASSATION AU MOMENT DE LA SIGNATURE DE LA COMMANDE ENGAGE LE CLIENT  A ACCEPTER LES CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MENTIONNEES CI DESSUS. EN CAS DE CONTESTATION EVENTUELLE, SEUL LE TRIBUNAL D'AIX EN PROVENCE EST COMPETENT.

 

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